Mentions légales

-Mentions Légales-

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

1 – Présentation du blog :

Propriétaire : Aymeric Aulen – 69160 Tassin-la-Demi-Lune
Créateur : Aymeric Aulen
Directeur de la Publication : Aymeric Aulen – aulen.aymeric@gmail.com
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Aymeric Aulen – aulen.aymeric@gmail.com
Hébergeur permanent : WordPress

2 – Droits d’auteurs :

Les notes d’Aymeric détient les droits de propriété intellectuelle et les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du blog, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du blog : lesnotesdaymeric.com.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce blog et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.

3 – Liens hypertextes :

Ce blog contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce blog.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

4 – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
À l’occasion de l’utilisation du blog lesnotesdaymeric.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au blog lesnotesdaymeric.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

« Les notes d’Aymeric » ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le blog lesnotesdaymeric.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du blog lesnotesdaymeric.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog lesnotesdaymeric.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5 – Jeux-concours :

Occasionnellement, le blog lesnotesdaymeric.com organise des jeux-concours gratuits, sans obligation d’achat, dont les modalités sont décrites dans le règlement présent ci-dessous.

Les jeux-concours sont ouvert à compter de la date indiquée sur la page dédiée et jusqu’à la date de fin indiquée sur la page dédiée jusqu’à 23:59:59 (heure française). Aucune participation après cette date et cette heure butoir ne sera prise en compte.

Les jeux-concours sont ouvert à toute personne résidant en France, en Belgique ou en Suisse.

L’internaute est invité à renseigner ses coordonnées postales avec la plus grande exactitude possible pour l’envoi du gain dans le cas où il est désigné par le tirage au sort, aucune réclamation ne sera acceptée en cas de coordonnées erronées.

Une seule participation est autorisée par email et par foyer, dans le cas contraire le gain sera annulé sans aucune réclamation possible.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, il vous suffit d’adresser un message par email à l’adresse présente sur le blog.

lesnotesdaymeric.com – Blog culturel – 2015/2018

 

 

Publicités